MENTIONS LÉGALES

Responsable et animateur du site internet
Olivier Maisonneuve
943 Rue de la Rive
42320 LA GRAND-CROIX

Tél. +33 04 77 73 75 19
Email : info@olivier-maisonneuve.com

SAS au capital de 5 000 €
RCS Saint-Etienne B 519 092 159
SIRET 51909215900010
APE 4619 B

Créateur du site

Papermint Création
Mail : contact@papermint-creation.fr

Hébergeur

Société OVH : 140 quai du Sartel 59100 Roubaix – 0899 701 761

Copyright
Copyright Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les  » copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective  » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration,  » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite  » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans autorisation.

Crédit photographique
Papermint Création